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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F'CONFISEUR
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LE GERBERT D'AURILLAC: Pape de l'An 1000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GERBERT D'AURILLAC: Pape de l'An 1000
SARL F'CONFISEUR

Numéro de dépôt :
94516827
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque LE GERBERT D'AURILLAC: Pape de l'An 1000

Déposée le 18 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F'CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GERBERT D'AURILLAC: Pape de l'An 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F'CONFISEUR domicilié(e) 11 Rue des Carmes, 15000 AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel PAMART FIDAL - France.

La marque LE GERBERT D'AURILLAC: Pape de l'An 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GERBERT D'AURILLAC: Pape de l'An 1000 est expirée depuis le 18 avril 2004.

F'CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : BULLE DE REVOLUTION , TARTE AURORE , LES COUETTES AUX FRUITS


SARL F'CONFISEUR - 11 Rue des Carmes, 15000 AURILLAC - France


Michel PAMART FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir.