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Marques déposées par l'association loi 1901 F.C.R.M. Football Club de Rueil Malmaison
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FOOTBALL CLUB. RUEIL MALMAISON FLOCAGE MAILLOT DOS : FC REUEIL MALMAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOTBALL CLUB. RUEIL MALMAISON FLOCAGE MAILLOT DOS : FC REUEIL MALMAISON
F.C.R.M. Football Club de Rueil Malmaison ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3250381
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
FOOTBALL CLUB. RUEIL MALMAISON FLOCAGE MAILLOT DOS : FC REUEIL MALMAISON de F.C.R.M. Football Club de Rueil Malmaison

Présentation de la marque FOOTBALL CLUB. RUEIL MALMAISON FLOCAGE MAILLOT DOS : FC REUEIL MALMAISON

Déposée le 2 octobre 2003 par l'association loi 1901 F.C.R.M. Football Club de Rueil Malmaison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOTBALL CLUB. RUEIL MALMAISON FLOCAGE MAILLOT DOS : FC REUEIL MALMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 F.C.R.M. Football Club de Rueil Malmaison domicilié(e) 298, Avenue Napoléon Bonaparte,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 147 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CAMINADE J.F. PRESIDENT F.C.R.M. Football Club de Rueil Malmaison domicilié(e) 298, Avenue Napoléon Bonaparte,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

La marque FOOTBALL CLUB. RUEIL MALMAISON FLOCAGE MAILLOT DOS : FC REUEIL MALMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTBALL CLUB. RUEIL MALMAISON FLOCAGE MAILLOT DOS : FC REUEIL MALMAISON est expirée depuis le 2 octobre 2013.


F.C.R.M. Football Club de Rueil Malmaison ASSOCIATION LOI 1901 - 298, Avenue Napoléon Bonaparte,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 389147950


MR CAMINADE J.F. PRESIDENT F.C.R.M. Football Club de Rueil Malmaison - 298, Avenue Napoléon Bonaparte,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

– éducation. Formation. – compétitions sportives. – organisations de compétitions sportives. – manifestations sportives. – exploitation d'installations sportives. – services de loisirs (sport).