Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHABANNES
F.C. ORGANISATION

Numéro de dépôt :
4656254
Date de dépôt :
12/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2030
CHABANNES de F.C. ORGANISATION

Présentation de la marque CHABANNES

Déposée par voie électronique le 12 juin 2020 par F.C. ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHABANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est F.C. ORGANISATION domicilié(e) 10 RUE DE PRÉ LACOUR - 07410 - SAINT-FÉLICIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Estelle Henry-Mayer domicilié(e) 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.

La marque CHABANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABANNES arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

F.C. ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : PUBLITOUR VOYAGES , CV les Cars du vivarais , PUBLITOUR , Chabannes voyages , autocars Chabannes


F.C. ORGANISATION - 10 RUE DE PRÉ LACOUR - 07410 - SAINT-FÉLICIEN - France


Madame Estelle Henry-Mayer - 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports [saisie et traitement de données]; gestion, notamment informatisée, de flux de passagers [saisie et traitement de données]; gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport; services d'abonnement pour des voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ;

Services de transport ; transport de personnes et marchandises, en particulier par voie routière, ferroviaire, maritime et aérienne ; transport fluvial ; transport national et international; services de logistique en matière de transport ; organisation, réservation et mise en place de voyages, excursions et croisières ; coordination de services de transport ; services d'organisation, de réservation et de préparation d'excursions et de circuits touristiques ; services de conseils en matière de voyage et accompagnement de voyageurs ; location, réservation et mise à disposition d'aéronefs ; location, réservation et mise à disposition de bateaux ; location, réservation et mise à disposition de véhicules automobiles ; organisation de vacances et visites touristiques ; services d'agences de voyage, en particulier services de réservation et de conseils en matière de voyages, fourniture d'informations en matière de voyages, organisation de services de transport et de voyage ; services de pré-réservation pour les voyages ; services de pré-réservation de transports ; mise à disposition d'informations en matière de voyages par le biais d'Internet, en particulier en matière de services de pré-réservation et réservation dans le secteur du tourisme et des voyages d'affaires (agences de voyage en ligne) ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services de conseils fournis par des centres d'appels téléphoniques et d'assistance en ligne en matière de voyages, y compris voyage d'affaires ; services d'information en matière de transports, y compris horaires, tarifs, calendriers, points de correspondance entre transports; opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport); services de voyagistes; organisation de voyages à forfait; prestations de tourisme et de transport combinées ;

Réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs) et de logements temporaires ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; services de location de logements temporaires.