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Marques déposées par F.C. ORGANISATION
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autocars Chabannes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

autocars Chabannes
F.C. ORGANISATION

Numéro de dépôt :
4656825
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
autocars Chabannes de F.C. ORGANISATION

Présentation de la marque autocars Chabannes

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par F.C. ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « autocars Chabannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est F.C. ORGANISATION domicilié(e) 10 RUE DE PRÉ LACOUR - 07410 - SAINT-FÉLICIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Estelle Henry-Mayer domicilié(e) 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.

La marque autocars Chabannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656825.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque autocars Chabannes arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

F.C. ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : PUBLITOUR VOYAGES , CV les Cars du vivarais , CHABANNES , PUBLITOUR , Chabannes voyages


F.C. ORGANISATION - 10 RUE DE PRÉ LACOUR - 07410 - SAINT-FÉLICIEN - France


Madame Estelle Henry-Mayer - 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports [saisie et traitement de données] ; gestion, notamment informatisée, de flux de passagers [saisie et traitement de données] ; gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport; services d'abonnement pour des voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ;

Transport de passagers, de bagages, de marchandises; transport national et international; organisation de voyages, réservation de voyages; accompagnement de voyageurs; informations en matière de transport; transport de voyageurs; réservation de places de voyage, réservations pour le transport; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport); services de voyagistes; organisation de voyages à forfait; prestations de tourisme et de transport combinées; services d'information en matière de transports, y compris horaires, tarifs, calendriers, points de correspondance entre transports; Services d'informations touristiques concernant les voyages.