Déposée le 29 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.C.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « FRANCE CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F.C.L domicilié(e) 27 Route d'Artiguelouve - 64230 - ARBUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 346 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS FCL domicilié(e) 27 Route d'Artiguelouve - 64230 - ARBUS - France.
La marque FRANCE CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE CHENE est expirée depuis le 29 avril 2023.
F.C.L, SAS - 27 Route d'Artiguelouve - 64230 - ARBUS - France - SIREN 438346918
SAS FCL - 27 Route d'Artiguelouve - 64230 - ARBUS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520571 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Bois de chauffage, bois à brûler, copeaux de bois pour l'allumage. Bois de sciage, de placage, panneaux de bois, poutres, bois pour lambris, lambris, lames de parquets, parquets, merrains, pavés en bois, bois mi-ouvrés, bois de construction, bois propre à être moulés, bois façonnés, boiseries, bois d'œuvre, bois en grume, copeaux de bois pour la construction, farine de bois. Tonneaux, cuves, barriques et fûts non métalliques, tonneaux, cuves, barriques et fûts en bois, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, cannelles non métalliques de tonneaux, de cuves, de barriques et de fûts.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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