Marque expirée - Marque en non vigueur

FCL XIII LÉZIGNAN-CORBIÈRES RUGBY LEAGUE
F.C.L XIII ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3547706
Date de dépôt :
04/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2018
FCL XIII LÉZIGNAN-CORBIÈRES RUGBY LEAGUE de F.C.L XIII

Présentation de la marque FCL XIII LÉZIGNAN-CORBIÈRES RUGBY LEAGUE

Déposée le 4 janvier 2008 par l'association loi 1901 F.C.L XIII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FCL XIII LÉZIGNAN-CORBIÈRES RUGBY LEAGUE »

Le déposant est l'association loi 1901 F.C.L XIII domicilié(e) 10 AVENUE CLAUDE BERNARD,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 295 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.C.L XIII domicilié(e) 10 AVENUE CLAUDE BERNARD,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCL XIII LÉZIGNAN-CORBIÈRES RUGBY LEAGUE est expirée depuis le 4 janvier 2018.

F.C.L XIII a également déposé les autres marques suivantes : FCL XIII


F.C.L XIII ASSOCIATION LOI 1901 - 10 AVENUE CLAUDE BERNARD,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France - SIREN 311295455


F.C.L XIII - 10 AVENUE CLAUDE BERNARD,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Vins d'appellation d'origine Corbières.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou uis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.