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Marques déposées par l'association loi 1901 F.C.L XIII
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FCL XIII
Marque expirée - Marque en non vigueur

FCL XIII
F.C.L XIII ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3535395
Date de dépôt :
02/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2017
FCL XIII de F.C.L XIII

Présentation de la marque FCL XIII

Déposée le 2 novembre 2007 par l'association loi 1901 F.C.L XIII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FCL XIII »

Le déposant est l'association loi 1901 F.C.L XIII domicilié(e) 10 AV CLAUDE BERNARD,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 295 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.C.L XIII domicilié(e) 10 AV CLAUDE BERNARD,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 28 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCL XIII est expirée depuis le 2 novembre 2017.

F.C.L XIII a également déposé les autres marques suivantes : FCL XIII LÉZIGNAN-CORBIÈRES RUGBY LEAGUE


F.C.L XIII ASSOCIATION LOI 1901 - 10 AV CLAUDE BERNARD,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France - SIREN 311295455


F.C.L XIII - 10 AV CLAUDE BERNARD,11200 LEZIGNAN CORBIERES - 11200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Photographies ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Balles ou ballons de jeu ;

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs.