Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBCN DE RITLENG
F.C.I. (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION) S.A.

Numéro de dépôt :
96655815
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque IBCN DE RITLENG

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) F.C.I. (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IBCN DE RITLENG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.C.I. (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION domicilié(e) 20, boulevard Gallieni, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIARD - France.

La marque IBCN DE RITLENG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBCN DE RITLENG est expirée depuis le 17 décembre 2006.

F.C.I. (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION a également déposé les autres marques suivantes : CLOU TROU , MONOKA , BIOKP , PVP


F.C.I. (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION) S.A. - 20, boulevard Gallieni, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France


CABINET VIARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

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