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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) F.C.I. (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION
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CLOU TROU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOU TROU
F.C.I. (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION) S.A.

Numéro de dépôt :
96650886
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque CLOU TROU

Déposée le 15 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) F.C.I. (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOU TROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.C.I. (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION domicilié(e) 20, boulevard Gallieni, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIARD - France.

La marque CLOU TROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOU TROU est expirée depuis le 15 novembre 2006.

F.C.I. (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION a également déposé les autres marques suivantes : MONOKA , BIOKP , IBCN DE RITLENG , PVP


F.C.I. (FRANCE CHIRURGIE INSTRUMENTATION) S.A. - 20, boulevard Gallieni, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France


CABINET VIARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

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