C.B.C Code Barre - Control Automatic Matching and Historic System
Présentation de la marque C.B.C Code Barre - Control Automatic Matching and Historic System
Déposée le 11 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C.B.C Code Barre - Control Automatic Matching and Historic System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C.B.C Code Barre - Control Automatic Matching and Historic System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.B.C Code Barre - Control Automatic Matching and Historic System est expirée depuis le 11 août 2014.
F.C.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38