Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.B.C Code Barre - Control Automatic Matching and Historic System
F.C.C. Sarl

Numéro de dépôt :
3308071
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/08/2014
C.B.C Code Barre - Control Automatic Matching and Historic System de F.C.C

Présentation de la marque C.B.C Code Barre - Control Automatic Matching and Historic System

Déposée le 11 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C.B.C Code Barre - Control Automatic Matching and Historic System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.C.C domicilié(e) Chemin de la Muscatelle,13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - 13790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 999 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCC Sarl domicilié(e) Chemin de la Muscatelle,13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - 13790 - France.

La marque C.B.C Code Barre - Control Automatic Matching and Historic System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.B.C Code Barre - Control Automatic Matching and Historic System est expirée depuis le 11 août 2014.

F.C.C a également déposé les autres marques suivantes : Laboratoires Marivaux , FIRST CARE


F.C.C. Sarl - Chemin de la Muscatelle,13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - 13790 - France - SIREN 419999909


FCC Sarl - Chemin de la Muscatelle,13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - 13790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Appareil et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.