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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.C.C. - France Cycles Créations
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FCC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCC
F.C.C. - France Cycles Créations S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96640268
Date de dépôt :
03/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2006

Présentation de la marque FCC

Déposée le 3 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.C.C. - France Cycles Créations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.C.C. - France Cycles Créations domicilié(e) dont le siège social est: 170, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 715 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.C.C. - France Cycles Créations - France.

La marque FCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCC est expirée depuis le 3 septembre 2006.


F.C.C. - France Cycles Créations S.A.R.L. - dont le siège social est: 170, rue du Vieux Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 408715431


F.C.C. - France Cycles Créations - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements (habillement), vêtements de sport autres que de plongée, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].