ARTICOM FRANCE
Présentation de la marque ARTICOM FRANCE
Déposée le 31 juillet 2000 par F. BRUNERY Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTICOM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTICOM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICOM FRANCE est expirée depuis le 31 juillet 2010.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36