Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.B.S INTL
/
SOLEIL du Midi
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL du Midi
F.B.S INTL SAS

Numéro de dépôt :
98727018
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2018

Présentation de la marque SOLEIL du Midi

Déposée le 6 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.B.S INTL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL du Midi »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F.B.S INTL domicilié(e) 60 AVENUE DE LA VILLETTE,94153 RUNGIS (dossier no 2368987) - 94153 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 222 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.B.S INTERNATIONAL Mr BRIGOUT domicilié(e) 60 AVE DE LA VILLETTE, B.P 50334,94153 RUNGIS CEDEX (dossier no 2368987) - 94153 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL du Midi est expirée depuis le 6 avril 2018.

F.B.S INTL a également déposé les autres marques suivantes : BEAUVALOIS


F.B.S INTL SAS - 60 AVENUE DE LA VILLETTE,94153 RUNGIS (dossier no 2368987) - 94153 - France - SIREN 333222321


F.B.S INTERNATIONAL Mr BRIGOUT - 60 AVE DE LA VILLETTE, B.P 50334,94153 RUNGIS CEDEX (dossier no 2368987) - 94153 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2008 n°2368987 - Publication au BOPI 2008-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Vins et vins mousseux.