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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.B.S INTL
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BEAUVALOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEAUVALOIS
F.B.S INTL SAS

Numéro de dépôt :
98727019
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2018

Présentation de la marque BEAUVALOIS

Déposée le 6 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.B.S INTL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAUVALOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F.B.S INTL domicilié(e) 60 AVENUE DE LA VILLETTE,94153 RUNGIS (dossier no 2368986) - 94153 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 222 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.B.S INTERNATIONAL Mr BRIGOUT domicilié(e) 60 AVE DE LA VILLETTE, B.P 50334,94153 RUNGIS CEDEX (dossier no 2368986) - 94153 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUVALOIS est expirée depuis le 6 avril 2018.

F.B.S INTL a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL du Midi


F.B.S INTL SAS - 60 AVENUE DE LA VILLETTE,94153 RUNGIS (dossier no 2368986) - 94153 - France - SIREN 333222321


F.B.S INTERNATIONAL Mr BRIGOUT - 60 AVE DE LA VILLETTE, B.P 50334,94153 RUNGIS CEDEX (dossier no 2368986) - 94153 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2008 n°2368986 - Publication au BOPI 2008-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Vins et vins mousseux.