Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIV'OR
F.B. DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
92427099
Date de dépôt :
13/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2002

Présentation de la marque PANIV'OR

Déposée le 13 juillet 1992 par la société F.B. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANIV'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société F.B. DEVELOPPEMENT domicilié(e) BP 198, 83089 TOULON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 668 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.B. DEVELOPPEMENT - France.

La marque PANIV'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIV'OR est expirée depuis le 13 juillet 2002.


F.B. DEVELOPPEMENT - BP 198, 83089 TOULON CEDEX 9 - France - SIREN 337668115


F.B. DEVELOPPEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Pain pâtisserie