Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAVERIE
F. ARRACHEQUESNE & Cie, société en commandite simple, 234, faubourg St-Martin, 75010 PARIS.

Numéro de dépôt :
1186484
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLAVERIE

Déposée le 29 septembre 1981 par la société F. ARRACHEQUESNE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAVERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société F. ARRACHEQUESNE & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque CLAVERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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F. ARRACHEQUESNE & Cie, société en commandite simple, 234, faubourg St-Martin, 75010 PARIS. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Inscription le 16 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55534 - Publication au BOPI 1991-08-16

Appareils et articles orthopédiques y compris les chaussures et les semelles orthopédiques, bandages, ceintures, corsets, bas, soutiens-gorge, lingerie, maillots et bonnets de bain, articles de bonneterie en général, articles d'hygiène corporelle rentrant dans les classes revendiquées.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.