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Marques déposées par l'association loi 1901 F.A.I.T. 21 Hopital Edouard-Herriot
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F.A.I.T. 21 (Fédération d'Associations pour l'étude et l'insertion Sociale des enfants Trisomiques).
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.A.I.T. 21 (Fédération d'Associations pour l'étude et l'insertion Sociale des enfants Trisomiques).
ASSOCIATION F.A.I.T. 21 (Loi 1901), Hopital Edouard-Herriot, Pavillon U, 5, Place d'Arsonval, 69003 LYON.

Numéro de dépôt :
1305815
Date de dépôt :
26/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1994
F.A.I.T. 21 (Fédération d\'Associations pour l\'étude et l\'insertion Sociale des enfants Trisomiques). de F.A.I.T. 21 Hopital Edouard-Herriot

Présentation de la marque F.A.I.T. 21 (Fédération d'Associations pour l'étude et l'insertion Sociale des enfants Trisomiques).

Déposée le 26 septembre 1984 par l'association loi 1901 F.A.I.T. 21 Hopital Edouard-Herriot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F.A.I.T. 21 (Fédération d'Associations pour l'étude et l'insertion Sociale des enfants Trisomiques). » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 F.A.I.T. 21 Hopital Edouard-Herriot - France.

La marque F.A.I.T. 21 (Fédération d'Associations pour l'étude et l'insertion Sociale des enfants Trisomiques). a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.A.I.T. 21 (Fédération d'Associations pour l'étude et l'insertion Sociale des enfants Trisomiques). est expirée depuis le 26 septembre 1994.


ASSOCIATION F.A.I.T. 21 (Loi 1901), Hopital Edouard-Herriot, Pavillon U, 5, Place d'Arsonval, 69003 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inspirer, promouvoir, mettre en oeuvre et coordonner toutes mesures propres à améliorer et développer le fonctionnement des associations adhérentes qui ont notamment pour objet l'étude, l'éducation, la rééducation et l'insertion sociale des handicapés porteurs d'une atteinte génétique de type trisomie 21.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.