Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXSTEEL
F.A.I.R. INTERNATIONAL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99783270
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque TEXSTEEL

Déposée le 26 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.A.I.R. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TEXSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F.A.I.R. INTERNATIONAL domicilié(e) 22, Rue St Exupéry, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 080 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque TEXSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXSTEEL est expirée depuis le 26 mars 2009.


F.A.I.R. INTERNATIONAL (société à responsabilité limitée) - 22, Rue St Exupéry, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 418080867


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Treillis métalliques, bâches renforcées par des treillis métalliques, bâches et rideaux de véhicules de transport avec armature en treillis métallique. Bâches, bâches et rideaux de véhicules de transport.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.