Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRICIEL
F.A.F.C.A.S.E. Fonds d'Assurance Formation de la Coopération Agricole du Sud Est (Association déclarée loi de 1901), Avenue Henri Pontier, 13626 Aix-en-Provence.

Numéro de dépôt :
1171545
Date de dépôt :
03/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque AGRICIEL

Déposée le 3 juin 1981 par l'association loi 1901 F.A.F.C.A.S.E. Fonds d'Assurance Formation de la Coopération Agricole du Sud Est Avenue Henri Pontier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 F.A.F.C.A.S.E. Fonds d'Assurance Formation de la Coopération Agricole du Sud Est Avenue Henri Pontier - France.

La marque AGRICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AGRICIEL est expirée depuis le 3 juin 1991.


F.A.F.C.A.S.E. Fonds d'Assurance Formation de la Coopération Agricole du Sud Est (Association déclarée loi de 1901), Avenue Henri Pontier, 13626 Aix-en-Provence. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43

Appareils et instruments scientifiques, d'enseignement.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres. Communications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.