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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. A. E
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FRAMEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMEX
F. A. E. SARL

Numéro de dépôt :
1731563
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1997

Présentation de la marque FRAMEX

Déposée le 22 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. A. E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F. A. E domicilié(e) 74016 ANNECY CEDEX 14, Rue A. Theuriet - France.

La marque FRAMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMEX est expirée depuis le 22 juillet 1997.


F. A. E. SARL - 74016 ANNECY CEDEX 14, Rue A. Theuriet - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Lot d'embrayage comprenant un mécanisme, une butée et un disque; plaquette de frein, machoire de frein, disque de frein