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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) F.A.C
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LA PAILLE DES CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PAILLE DES CHAMPS
S.A. F.A.C

Numéro de dépôt :
3092225
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2011

Présentation de la marque LA PAILLE DES CHAMPS

Déposée le 29 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) F.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PAILLE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.A.C domicilié(e) 4 RUE RONVILLE, 62000 ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 366 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A F.A.C - France.

La marque LA PAILLE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAILLE DES CHAMPS est expirée depuis le 29 mars 2011.


S.A. F.A.C - 4 RUE RONVILLE, 62000 ARRAS - France - SIREN 383366614


S.A F.A.C - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Restauration (alimentation).