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Marques déposées par l'association loi 1901 F.A.C.E. Fournel Argentière Club Escalade Association sportive
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TROPHEE FABTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHEE FABTOR
F.A.C.E. Fournel Argentière Club Escalade Association sportive (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
98741901
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque TROPHEE FABTOR

Déposée le 13 juillet 1998 par l'association loi 1901 F.A.C.E. Fournel Argentière Club Escalade Association sportive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHEE FABTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 F.A.C.E. Fournel Argentière Club Escalade Association sportive domicilié(e) Mairie, Avenue Charles de Gaulle, 05120 L'ARGENTIERE-LA BESSEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.A.C.E. Fournel Argentière Club Escalade Représenté par M. Michel JULLIEN Secrétaire - France.

La marque TROPHEE FABTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEE FABTOR est expirée depuis le 13 juillet 2008.


F.A.C.E. Fournel Argentière Club Escalade Association sportive (Loi 1901) - Mairie, Avenue Charles de Gaulle, 05120 L'ARGENTIERE-LA BESSEE - France


F.A.C.E. Fournel Argentière Club Escalade Représenté par M. Michel JULLIEN Secrétaire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Organisation de concours : activités sportives.