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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) F.A.A.P
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ELODY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELODY
F.A.A.P. SA

Numéro de dépôt :
93489985
Date de dépôt :
25/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2003

Présentation de la marque ELODY

Déposée le 25 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) F.A.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELODY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.A.A.P domicilié(e) Route de Varennes, 03500 SAINT POURCAIN/SIOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 977 120 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ELODY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELODY est expirée depuis le 25 octobre 2003.

F.A.A.P a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMA , 1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE , PROTIMA , AVEC APATIMA LA PECHE C'EST MA PREMIERE NATURE , RAMBO , STYLINE , TIMALINE , DOUBLE SIX , LES TIMAFISES Rouges ou Blancs, les Timafises sont inimitables , APPATS VIVANTS APATIMA


F.A.A.P. SA - Route de Varennes, 03500 SAINT POURCAIN/SIOULE - France - SIREN 977120443


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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