Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE SIX
F.A.A.P. SA

Numéro de dépôt :
1389780
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1996
DOUBLE SIX de F.A.A.P

Présentation de la marque DOUBLE SIX

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) F.A.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE SIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.A.A.P domicilié(e) 03500 St POURCAIN s/SIOULE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque DOUBLE SIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE SIX est expirée depuis le 7 novembre 1996.

F.A.A.P a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMA , 1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE , PROTIMA , AVEC APATIMA LA PECHE C'EST MA PREMIERE NATURE , RAMBO , STYLINE , TIMALINE , LES TIMAFISES Rouges ou Blancs, les Timafises sont inimitables , ELODY , APPATS VIVANTS APATIMA


F.A.A.P. SA - 03500 St POURCAIN s/SIOULE. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël. Appâts pour la pêche.