Déposée le 20 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) F.A.A.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « APPATS VIVANTS APATIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.A.A.P domicilié(e) Route de Varennes, 03500 SAINT POURCAIN SUR SIOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 977 120 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque APPATS VIVANTS APATIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743244.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F.A.A.P (S.A.) - Route de Varennes, 03500 SAINT POURCAIN SUR SIOULE - France - SIREN 977120443
CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Vêtements ; vêtements de pêche. Attirail de pêche. Aliments pour animaux ; amorces et appâts pour la pêche.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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