Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE
F.A.A.P. SA

Numéro de dépôt :
1492822
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1998

Présentation de la marque 1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE

Déposée le 29 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) F.A.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.A.A.P domicilié(e) 03500 ST POURCAIN SUR SIOULE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet J. CHANET. - France.

La marque 1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE est expirée depuis le 29 septembre 1998.

F.A.A.P a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMA , PROTIMA , AVEC APATIMA LA PECHE C'EST MA PREMIERE NATURE , RAMBO , STYLINE , TIMALINE , DOUBLE SIX , LES TIMAFISES Rouges ou Blancs, les Timafises sont inimitables , ELODY , APPATS VIVANTS APATIMA


F.A.A.P. SA - 03500 ST POURCAIN SUR SIOULE. - France


Cabinet J. CHANET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Appâts et amorces pour la pêche.