Marque enregistrée - Marque en vigueur

EE
F-451, SAS

Numéro de dépôt :
4185920
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2025
EE de F-451

Présentation de la marque EE

Déposée le 4 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F-451 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F-451 domicilié(e) 17 rue Isaac Newton - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 534 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mélanie VION, Avocat à la Cour domicilié(e) 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.

La marque EE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EE arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.

F-451 a également déposé les autres marques suivantes : GLEEPH , L'écrit nous lie.


F-451, SAS - 17 rue Isaac Newton - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 808534465


Mélanie VION, Avocat à la Cour - 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Appareils et instruments multimédia, télématiques, informatiques, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels ; logiciels en ligne non téléchargeables ; logiciels téléchargeables dans le domaine du réseautage social ; logiciel téléchargeable sous la forme d'une application mobile pour la création, le partage, la diffusion et la publication de photographies, vidéos, informations personnelles et générales ; logiciel téléchargeable sous la forme d'une application mobile pour l'affichage et le partage de la localisation d'un utilisateur et de préférences personnelles et pour la recherche, la localisation, et l'interaction avec d'autres utilisateurs et endroits ; logiciel d'interface de programmation (API) permettant la récupération, le téléchargement vers le serveur, l'accès à et la gestion de données ; logiciel de publicité et de promotion de produits et services basé sur la géolocalisation ; logiciels de collecte, édition, organisation, modification, mise en signet, transmission, stockage et partage de données et informations ; logiciels pour la fourniture en temps réel de données, messages, lieux, photographies, liens, contenus audio, contenus vidéo, images, textes et autres données connexes ; logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, illustrations graphiques, images, et publications électroniques ; contenu audio et audiovisuel, informations et commentaires préenregistrés téléchargeables ; livres, magazines, périodiques, bulletins d'informations, journaux, revues et autres publications électroniques téléchargeables ; livres audio et fichiers audionumériques téléchargeables ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels téléchargeables de commerce électronique permettant aux utilisateurs de réaliser des transactions commerciales électroniques par le biais d'un réseau informatique mondial ; programmes d'ordinateurs ; agendas électroniques ; dessins animés ; logiciels téléchargeables notamment sur ordinateurs, téléphones portables ou tablettes électroniques et/ou numériques ; logiciels de jeux ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; processeurs ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; fichiers d'images téléchargeables ; fichiers de musique téléchargeables ; films pour l'enregistrement des sons ; films radiographiques exposés ; films cinématographiques exposés ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; appareils de traitement de données ; bannières publicitaires pour l'Internet.

Produits de l'imprimerie ; impressions / imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; almanachs ; atlas ; cartes ; livres ; livrets ; journaux ; magazines ; agendas ; prospectus ; brochures ; revues ; périodiques ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; lettres et bulletins d'informations ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; chèques cadeaux ; bons ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; cartes de fidélité ; autocollants ; enveloppes ; guides et cartes touristiques ; reproductions graphiques ; tableaux et peintures encadrés ou non ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; carnets ; caractères d'imprimerie ; catalogues ; crayons ; manuels ; emballages en carton ou en papier ; flyers / tracts ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour l'écriture ; images ; publications imprimées ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services en ligne pour la mise en relation d'utilisateurs de réseaux sociaux (service de réseautage d'affaires) ; promotion des produits et services de tiers ; services commerciaux en ligne de mise en réseau ; diffusion de messages publicitaires pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne ; services facilitant la vente et l'échange de produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication (service de réseautage d'affaires) ; services de magasins de vente au détail en ligne et fourniture de supports numériques, à savoir musique préenregistrée, vidéos, images, textes et oeuvres audiovisuelles ; services d'abonnement à des programmes de fidélisation de clientèle à buts commerciaux ou publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; mise à jour de documentation publicitaire ; actions promotionnelles et publicitaires ; développement de programmes de fidélisation de la clientèle ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; distribution d'échantillons ; recherche de parraineurs ; parrainage (publicité) ; conseils en communication (relation publique) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales ; services de promotion de produits ou de prestation de services (pour des tiers) ; services d'abonnement à des prestations de services pour des tiers ; services de vente au détail par correspondance et/ou en ligne de de produits d'imprimerie (photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; almanachs ; atlas ; cartes ; livres ; livrets ; journaux ; magazines ; agendas ; prospectus ; brochures ; revues ; périodiques ; calendrier) ; service de vente au détail, par correspondance et/ou en ligne de supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms, DVD) ; service de vente au détail par correspondance et/ou en ligne des jeux et jouets ; services de vente au détail, par correspondance et/ou en ligne de billetterie ; service de publicité par voie de presse ; affichage ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; production de films publicitaires ; services publicitaires facturables au clic ; rédaction de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux ; services de recherches et de récupérations d'informations commerciales relatives à des biens culturels dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Télécommunications ; logiciels et applications logicielles permettant la transmission, l'accès à, l'organisation, et la gestion de messages textuels, messages instantanés, revues de blogues en ligne, textes, liens sur l'Internet, et images par le biais de l'Internet et d'autres réseaux de communications ; services de diffusion ; transmission de messages, données et contenus via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications ; fourniture d'accès en ligne de forums, salons de discussion, revues, blogues, et serveurs de liste pour la transmission de messages, commentaires, informations, et contenus multimédias entre utilisateurs ; services de télécommunication, à savoir, permettant aux utilisateurs de transmettre des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films cinématographiques, films, photographies, contenus audio, animations, illustrations, images, textes, informations, et autres contenus générés par l'utilisateur via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications ; fourniture de forums communautaires en ligne ; mise à disposition d'un portail (fourniture d'accès) d'un portail de partage de vidéos ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables. Logiciels permettant l'accès à des informations sur un réseau informatique mondial ; logiciels téléchargeables à partir de l'Internet ; logiciels téléchargeables dans le domaine du réseautage social ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, l'accès, la publication, l'affichage, l'édition, le marquage, le blogage, la lecture en transit, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques par le biais de réseaux informatiques et de communications ; logiciels pour envoi et réception de messages électroniques, graphismes, images, contenu audio et audiovisuel par le biais de réseaux mondiaux de communications ; logiciels pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la transmission, le stockage et le partage de données et informations ; logiciels de moteurs de recherche ; logiciels pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; fourniture d'accès à des installations en ligne et de télécommunication pour l'interaction en temps réel entre et parmi des utilisateurs d'ordinateurs, des ordinateurs mobiles et portables, et des dispositifs de communication câblés et sans fil ; services de télécommunication ; services de messagerie instantanée, services de messagerie Web, et services de messagerie textuelle ; services de communication électronique ; logiciels téléchargeables facilitant la publicité en ligne, la promotion commerciale, la mise en relation d'utilisateurs de réseaux sociaux avec des entreprises et permettant le suivi des utilisateurs et de la publicité de tiers ; fourniture d'accès à des installations en ligne et de télécommunication pour l'interaction en temps réel entre et parmi des utilisateurs d'ordinateurs ; salons de discussion virtuels ; fourniture des services d'un salon de discussion pour le réseautage social ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des catalogues électroniques ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'informations par réseaux informatiques, par réseaux Internet ; services de transmission de données ; services de communications par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive ; services de communication interactive ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ;

Services de reporters ; agence d'illustrations à savoir édition et publication d'illustrations ; production et présentation d'enregistrements audio et vidéo ainsi que d'images fixes et animées ; production, conception et duplication de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques, télévisés ou accessibles sur réseaux informatiques ou Internet ; production de films ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de concerts ; organisation et production de spectacles ; location de jouets ; organisation de loteries ; reportages photographiques ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition en ligne de vidéos et de musique non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de banques de données et de bases de données et d'images ; exploitation de publications électroniques en ligne. Services de recherches et récupérations d'informations bibliographiques relatives à des biens culturels dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Service en ligne pour la mise en relation d'utilisateurs de réseaux sociaux (service de réseautage social en ligne) ; services de rencontres sociales, de réseautage et de rendez-vous ; services sociaux en ligne de mise en réseau (réseautage social) ; services Internet en rapport avec les réseaux sociaux ; fourniture de services de réseautage social et rencontres sur l'Internet ; services de réseautage social en ligne dans le domaine du divertissement.