Déposée le 3 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) F 1 DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUN GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) F 1 DISTRIBUTION domicilié(e) Zone d'Activité de la Creule, 59190 HAZEBROUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 303 699 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F 1 DISTRIBUTION SARL - France.
La marque SUN GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN GARDEN est expirée depuis le 3 avril 2011.
F 1 DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : F1 DISTRIBUTION , Sun Heat
F 1 DISTRIBUTION SARL - Zone d'Activité de la Creule, 59190 HAZEBROUCK - France - SIREN 400303699
F 1 DISTRIBUTION SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Machines & Instruments agricoles Accouplements & organes de transmission Outils et instruments à main entraînés manuellement Véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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