Hors Frais d'agence Horsfraisdagence.com. l'expertise immobilière près de chez vous
Présentation de la marque Hors Frais d'agence Horsfraisdagence.com. l'expertise immobilière près de chez vous
Déposée le 15 mars 2013 par monsieur Ezzaoui Rachid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hors Frais d'agence Horsfraisdagence.com. l'expertise immobilière près de chez vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Hors Frais d'agence Horsfraisdagence.com. l'expertise immobilière près de chez vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hors Frais d'agence Horsfraisdagence.com. l'expertise immobilière près de chez vous est expirée depuis le 15 mars 2023.
Ezzaoui Rachid a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41