Déposée le 4 mars 2003 par EYTAN Fernand Itzhak
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHRONOGRAPHE SUISSE CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est EYTAN Fernand Itzhak domicilié(e) 71 Jabostinsky - 62749 - TEL AVIV - Israël.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Avocat à la Cour domicilié(e) 28 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France.
La marque CHRONOGRAPHE SUISSE CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Avocat à la Cour - 28 rue du Ranelagh - 75016 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Inscription le 9 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616188 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09
Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°616189 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-10-01
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540502 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2013-10-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de nettoyage, d'entretien et de cirage pour chaussures en tout genre et tous articles de cuir ; Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles et toutes huiles à usage cosmétique et nécessaires pour cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices, produits de toilette en tout genre, y compris produits de toilette contre la transpiration. Outils et instruments à main entraînés manuellement et électriquement et notamment la coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs et leurs étuis, récipients et coffrets ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques (notamment lunettes, montures de lunettes, verres et verres de contact, lunettes de soleil, visières anti-éblouissement, masques et lunettes de protection, articles pour lunettes et articles optiques, leurs parties, étuis et récipients pour lunettes), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines a calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques en tout genre et leurs parties, tout étui ou coffret à bijoux ou pour l'horlogerie pouvant servir a les protéger. Papier, carton brut mi ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie, papier d'emballages, sacs, sachets et feuilles d'emballages en papier et matières plastiques ; produits de l'imprimerie et servants à imprimer ; tous articles pour reliure et reliés ; photographies ; tout article de papeterie et notamment ceux destinés à l'écriture ou le dessin ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) et notamment globes terrestres, cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et imitations de ces peaux ; malles et valises, articles de maroquinerie en cuir ou peaux d'animaux et leurs imitations, leurs étuis et coffret, à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures ; parapluies, parasols, et cannes ; fouets, sellerie, et parties constitutives, coffret, étui et housse des articles cités dans cette classe. Meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres. Récipients pour l'emballage en matières plastiques : coffrets (meubles) écrins et coffrets à bijoux (non en métaux précieux). Vêtements ; bonneterie ; chaussures ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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