Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMETHEE
EYSSAUTIER Sébastien

Numéro de dépôt :
93492580
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque PROMETHEE

Déposée le 10 novembre 1993 par la société EYSSAUTIER Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMETHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société EYSSAUTIER Sébastien domicilié(e) 15, Rue du dct Cabannes, Lotissement la Gineste, 84300 CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS EN COU RSl .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EYSSAUTIER Sébastien - France.

La marque PROMETHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMETHEE est expirée depuis le 10 novembre 2003.


EYSSAUTIER Sébastien - 15, Rue du dct Cabannes, Lotissement la Gineste, 84300 CAVAILLON - France - SIREN EN COURSl


EYSSAUTIER Sébastien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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