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Marques déposées par monsieur EYRAUT PIERRE
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Château de la Prévôté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de la Prévôté
M. EYRAUT PIERRE

Numéro de dépôt :
3999298
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2023
Château de la Prévôté de EYRAUT PIERRE

Présentation de la marque Château de la Prévôté

Déposée le 19 avril 2013 par monsieur EYRAUT PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château de la Prévôté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur EYRAUT PIERRE domicilié(e) 6 BIS GOURDET, BP 30 - 33620 - ST MARIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EYRAUT PIERRE domicilié(e) 6 BIS GOURDET, BP 30 - 33620 - ST MARIENS - France.

La marque Château de la Prévôté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Prévôté est expirée depuis le 19 avril 2023.


M. EYRAUT PIERRE - 6 BIS GOURDET, BP 30 - 33620 - ST MARIENS - France


M. EYRAUT PIERRE - 6 BIS GOURDET, BP 30 - 33620 - ST MARIENS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.