Marque expirée - Marque en non vigueur

CRYSTAL
EYRAUDPLANTS GAEC

Numéro de dépôt :
98713373
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2018

Présentation de la marque CRYSTAL

Déposée le 13 janvier 1998 par la société EYRAUDPLANTS GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRYSTAL »

Le déposant est la société EYRAUDPLANTS GAEC domicilié(e) RN 82, LES AMBREUX,42210 SAINT LAURENT LA CONCHE (dossier no 2358162) - 42210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 574 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC EYRAUDPLANTS domicilié(e) RN 82, LES AMBREUX,42210 SAINT LAURENT LA CONCHE (dossier no 2358162) - 42210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRYSTAL est expirée depuis le 13 janvier 2018.

EYRAUDPLANTS GAEC a également déposé les autres marques suivantes : ORCHILIA , Micro Star , DUO , Mini Star , FRIZZELIA , ALAMBRA


EYRAUDPLANTS GAEC - RN 82, LES AMBREUX,42210 SAINT LAURENT LA CONCHE (dossier no 2358162) - 42210 - France - SIREN 339574709


GAEC EYRAUDPLANTS - RN 82, LES AMBREUX,42210 SAINT LAURENT LA CONCHE (dossier no 2358162) - 42210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Inscription le 19 avril 1999 - Renonciation partielle n°275990 - Publication au BOPI 1999-04-19

Renouvellement avec limitation le 14 décembre 2007 n°2358162 - Publication au BOPI 2007-12-14

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles : tous ces produits à l'exception du blé tendre, de la fétuque, du chou, de betterave, du lin, du pois, du pélargonium, du chamelaucium ; animaux vivants, aliments pour les animaux. En particulier, cyclamens fleuris, cyclamens en jeunes plants et graines de cyclamens.