Marque enregistrée - Marque en vigueur

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M. EYNARD PASCAL

Numéro de dépôt :
4228205
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2025
le litier, le litier.com, fabricant de rèves, votre sommeil sur mesure top matelas top literie de EYNARD PASCAL

Présentation de la marque le litier, le litier.com, fabricant de rèves, votre sommeil sur mesure top matelas top literie

Déposée le 24 novembre 2015 par monsieur EYNARD PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le litier, le litier.com, fabricant de rèves, votre sommeil sur mesure top matelas top literie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur EYNARD PASCAL domicilié(e) 1 impasse bellevue - 65310 - HORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EYNARD PASCAL domicilié(e) 1 impasse bellevue - 65310 - HORGUES - France.

La marque le litier, le litier.com, fabricant de rèves, votre sommeil sur mesure top matelas top literie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le litier, le litier.com, fabricant de rèves, votre sommeil sur mesure top matelas top literie arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.


M. EYNARD PASCAL - 1 impasse bellevue - 65310 - HORGUES - France


M. EYNARD PASCAL - 1 impasse bellevue - 65310 - HORGUES - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.