Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE PARTENAIRE
EYMERIC Robert
Panier

Numéro de dépôt :
3247158
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
16/09/2013
AGENCE PARTENAIRE de EYMERIC Robert

Présentation de la marque AGENCE PARTENAIRE

Déposée le 16 septembre 2003 par EYMERIC Robert et Panier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « AGENCE PARTENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont EYMERIC Robert - France et Panier domicilié(e) Lieu dit La grande Grange,84860 Caderousse - 84860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EYMERIC Robert domicilié(e) 4 Rue de Tourse,84100 ORANGE - 84100 - France.

La marque AGENCE PARTENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE PARTENAIRE est expirée depuis le 16 septembre 2013.

EYMERIC Robert a également déposé les autres marques suivantes : IDIMMO , LE TUC , IDI L'IMMOBILIER EN DIRECT , ERIC MEY , Vendeur Debout en Immobilier V.D.I. , MANDAT PARTENAIRE , PC PRESTIGE & CHATEAUX Exclusive real estate , IDI , GESTRIMMO , Le TUC IMMO


EYMERIC Robert - France

Panier - Lieu dit La grande Grange,84860 Caderousse - 84860 - France


EYMERIC Robert - 4 Rue de Tourse,84100 ORANGE - 84100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504682 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Agences immobilières.