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Marques déposées par EYMEOUD Chantal
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DURANCIA Des radeaux et des hommes
Marque expirée - Marque en non vigueur

DURANCIA Des radeaux et des hommes
EYMEOUD Chantal
Communauté de Communes de l'Embrunais

Numéro de dépôt :
3430999
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/05/2016
DURANCIA Des radeaux et des hommes de EYMEOUD Chantal

Présentation de la marque DURANCIA Des radeaux et des hommes

Déposée le 29 mai 2006 par EYMEOUD Chantal et Communauté de Communes de l'Embrunais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DURANCIA Des radeaux et des hommes »

Les déposants sont EYMEOUD Chantal - France et Communauté de Communes de l'Embrunais domicilié(e) 9 rue de l'Archevêché,05200 EMBRUN - 05200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame la Présidente Communauté de Communes de l'Embrunais domicilié(e) 9 rue de l'Archevêché,05200 EMBRUN - 05200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DURANCIA Des radeaux et des hommes est expirée depuis le 29 mai 2016.


EYMEOUD Chantal - France

Communauté de Communes de l'Embrunais - 9 rue de l'Archevêché,05200 EMBRUN - 05200 - France - SIREN 2


Madame la Présidente Communauté de Communes de l'Embrunais - 9 rue de l'Archevêché,05200 EMBRUN - 05200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

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