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Marques déposées par EYMAS JACQUES
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CHATEAU CROUTE MALLARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CROUTE MALLARD
EYMAS JACQUES

Numéro de dépôt :
1671545
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2021

Présentation de la marque CHATEAU CROUTE MALLARD

Déposée le 11 juin 1991 par EYMAS JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CROUTE MALLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EYMAS JACQUES domicilié(e) Château Gros Moulin - 33710 - BOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques EYMAS domicilié(e) Château Gros Moulin - 33710 - BOURG - France.

La marque CHATEAU CROUTE MALLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CROUTE MALLARD est expirée depuis le 11 juin 2021.

EYMAS JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GROS MOULIN , CHATEAU MOULIN DE MAUBRAS


EYMAS JACQUES - Château Gros Moulin - 33710 - BOURG - France


Jacques EYMAS - Château Gros Moulin - 33710 - BOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2201742 - Publication au BOPI 2001-06-06

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474643 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-06-28

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CROUTE MALLARD