Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE JHUL LOUC
Numéro de dépôt :
1102414
Date de dépôt :
03/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque DOMAINE DE JHUL LOUC
Déposée le 3 juillet 1979 par EYMARD Yves et EYMARD Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « DOMAINE DE JHUL LOUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE JHUL LOUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE JHUL LOUC est expirée depuis le 3 juillet 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006