Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT GILBERT
EYGUEBELLE SA

Numéro de dépôt :
3141760
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2012
SAINT GILBERT de EYGUEBELLE

Présentation de la marque SAINT GILBERT

Déposée le 16 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT GILBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE domicilié(e) Le Couvent Montjoyer, 26230 GRIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 274 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BRUN Avocat SELARL JURIS ECONOMIQUE - France.

La marque SAINT GILBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT GILBERT est expirée depuis le 16 janvier 2012.

EYGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : SIROP ET LIQUEUR DE L'ABBAYE , 8 DE FRUIT , SAINT YVES , CARTOUX , NOSTRADAMUS , LA PROVENCE GOURMANDE , POTION DES SIMPLES , EYGUEBELLE , MARRONNIER , NECTARINE


EYGUEBELLE SA - Le Couvent Montjoyer, 26230 GRIGNAN - France - SIREN 410274179


Jean-Claude BRUN Avocat SELARL JURIS ECONOMIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 28 novembre 2005 - Gage constitué n°423093 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 10 octobre 2006 - Gage constitué n°442039 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 28 novembre 2005 - Gage constitué n°423097 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.