EYGUEBELLE S.A. Société Anonyme Monsieur HENNI Bachir
Numéro de dépôt :
99811052
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2009
Présentation de la marque POTION DES SIMPLES
Déposée le 3 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE et monsieur HENNI Bachir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POTION DES SIMPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE domicilié(e) 26230 MONTJOYER - France et monsieur HENNI Bachir domicilié(e) 9 rue Albert Camus, 26200 MONTELIMAR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque POTION DES SIMPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EYGUEBELLE S.A. Société Anonyme - 26230 MONTJOYER - France
Monsieur HENNI Bachir - 9 rue Albert Camus, 26200 MONTELIMAR - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52
Inscription le 28 novembre 2005 - Gage constitué n°423093 - Publication au BOPI 2005-11-28
Inscription le 10 octobre 2006 - Gage constitué n°442039 - Publication au BOPI 2006-10-10
Inscription le 28 novembre 2005 - Gage constitué n°423097 - Publication au BOPI 2005-11-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Boissons diététiques (à usage médical) ; boissons médicinales à base de plantes (à usage médical). Boissons à base de plantes ; boissons diététiques non à usage médical ; essences pour la préparation de boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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