Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTION DES SIMPLES
EYGUEBELLE S.A. Société Anonyme
Monsieur HENNI Bachir

Numéro de dépôt :
99811052
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque POTION DES SIMPLES

Déposée le 3 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE et monsieur HENNI Bachir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POTION DES SIMPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE domicilié(e) 26230 MONTJOYER - France et monsieur HENNI Bachir domicilié(e) 9 rue Albert Camus, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque POTION DES SIMPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTION DES SIMPLES est expirée depuis le 3 septembre 2009.

EYGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : SIROP ET LIQUEUR DE L'ABBAYE , 8 DE FRUIT , SAINT YVES , CARTOUX , NOSTRADAMUS , LA PROVENCE GOURMANDE , EYGUEBELLE , MARRONNIER , NECTARINE , COOLERS


EYGUEBELLE S.A. Société Anonyme - 26230 MONTJOYER - France

Monsieur HENNI Bachir - 9 rue Albert Camus, 26200 MONTELIMAR - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 28 novembre 2005 - Gage constitué n°423093 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 10 octobre 2006 - Gage constitué n°442039 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 28 novembre 2005 - Gage constitué n°423097 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Boissons diététiques (à usage médical) ; boissons médicinales à base de plantes (à usage médical). Boissons à base de plantes ; boissons diététiques non à usage médical ; essences pour la préparation de boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.