Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSTRADAMUS
EYGUEBELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97706962
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2007

Présentation de la marque NOSTRADAMUS

Déposée le 27 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOSTRADAMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE domicilié(e) 26230 MONTJOYER - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 274 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NOSTRADAMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSTRADAMUS est expirée depuis le 27 novembre 2007.

EYGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : SIROP ET LIQUEUR DE L'ABBAYE , 8 DE FRUIT , SAINT YVES , CARTOUX , NOSTRADAMUS , LA PROVENCE GOURMANDE , POTION DES SIMPLES , EYGUEBELLE , MARRONNIER , NECTARINE


EYGUEBELLE Société Anonyme - 26230 MONTJOYER - France - SIREN 410274179


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383712 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.