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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE
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MONT BLANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT BLANC
EYGUEBELLE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98743438
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2008

Présentation de la marque MONT BLANC

Déposée le 21 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONT BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE domicilié(e) 26230 MONTJOYER - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 274 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MONT BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT BLANC est expirée depuis le 21 juillet 2008.

EYGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : SIROP ET LIQUEUR DE L'ABBAYE , 8 DE FRUIT , SAINT YVES , CARTOUX , NOSTRADAMUS , LA PROVENCE GOURMANDE , POTION DES SIMPLES , EYGUEBELLE , MARRONNIER , NECTARINE


EYGUEBELLE S.A. (Société Anonyme) - 26230 MONTJOYER - France - SIREN 410274179


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Concession de licence n°383869 - Publication au BOPI 2003-12-16

Inscription le 16 décembre 2003 - Concession de licence n°383870 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 27 juillet 1999 - Concession de licence n°282088 - Publication au BOPI 1999-07-27

Inscription le 16 décembre 2003 - Concession de licence n°383868 - Publication au BOPI 2003-12-16

Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331964 - Publication au BOPI 2001-10-01

Inscription le 7 novembre 2001 - Concession de licence n°334629 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 16 décembre 2003 - Concession de licence n°383867 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; limonades. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et de la bière).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.