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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EYGUEBELLE
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MARQUISE DE PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUISE DE PROVENCE
EYGUEBELLE, SAS

Numéro de dépôt :
3536221
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/11/2017
MARQUISE DE PROVENCE de EYGUEBELLE

Présentation de la marque MARQUISE DE PROVENCE

Déposée le 9 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EYGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MARQUISE DE PROVENCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EYGUEBELLE domicilié(e) VALAURIE - 26230 - GRIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 274 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, MAître JEan-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE DE PROVENCE est expirée depuis le 9 novembre 2017.

EYGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : SIROP ET LIQUEUR DE L'ABBAYE , 8 DE FRUIT , SAINT YVES , CARTOUX , NOSTRADAMUS , LA PROVENCE GOURMANDE , POTION DES SIMPLES , EYGUEBELLE , MARRONNIER , NECTARINE


EYGUEBELLE, SAS - VALAURIE - 26230 - GRIGNAN - France - SIREN 410274179


JURIS ECONOMIQUE, MAître JEan-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649198 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Inscription le 11 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673613 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; boissons non alcooliques ; sirops pour boissons et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs et cocktails sans alcool.