Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RAPHAELLE
EYGUEBELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4081057
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2024
LA RAPHAELLE de EYGUEBELLE

Présentation de la marque LA RAPHAELLE

Déposée par voie électronique le 2 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EYGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RAPHAELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EYGUEBELLE domicilié(e) 3 chemin de la Mejeonne - 26230 - VALAURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 274 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA RAPHAELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RAPHAELLE est expirée depuis le 2 avril 2024.

EYGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : SIROP ET LIQUEUR DE L'ABBAYE , 8 DE FRUIT , SAINT YVES , CARTOUX , NOSTRADAMUS , LA PROVENCE GOURMANDE , POTION DES SIMPLES , EYGUEBELLE , MARRONNIER , NECTARINE


EYGUEBELLE, SAS - 3 chemin de la Mejeonne - 26230 - VALAURIE - France - SIREN 410274179


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.