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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE
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LA PROVENCE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PROVENCE GOURMANDE
EYGUEBELLE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97687443
Date de dépôt :
10/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2007

Présentation de la marque LA PROVENCE GOURMANDE

Déposée le 10 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PROVENCE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE domicilié(e) 26230 MONTJOYER - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 274 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA PROVENCE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROVENCE GOURMANDE est expirée depuis le 10 juillet 2007.

EYGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : SIROP ET LIQUEUR DE L'ABBAYE , 8 DE FRUIT , SAINT YVES , CARTOUX , NOSTRADAMUS , POTION DES SIMPLES , EYGUEBELLE , MARRONNIER , NECTARINE , COOLERS


EYGUEBELLE S.A. Société Anonyme - 26230 MONTJOYER - France - SIREN 410274179


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486832 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383711 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383726 - Publication au BOPI 2003-12-18

Demande de renouvellement le 2 avril 2007 n°2338305 - Publication au BOPI 2007-04-02

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.