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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE
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LA PROVENCE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PROVENCE GOURMANDE
EYGUEBELLE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97677717
Date de dépôt :
06/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2007

Présentation de la marque LA PROVENCE GOURMANDE

Déposée le 6 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PROVENCE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE domicilié(e) 26230 MONTJOYER - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 274 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA PROVENCE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROVENCE GOURMANDE est expirée depuis le 6 mai 2007.

EYGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : SIROP ET LIQUEUR DE L'ABBAYE , 8 DE FRUIT , SAINT YVES , CARTOUX , NOSTRADAMUS , LA PROVENCE GOURMANDE , POTION DES SIMPLES , EYGUEBELLE , MARRONNIER , NECTARINE


EYGUEBELLE S.A. Société Anonyme - 26230 MONTJOYER - France - SIREN 410274179


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486831 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383711 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383726 - Publication au BOPI 2003-12-18

Demande de renouvellement le 2 avril 2007 n°2338304 - Publication au BOPI 2007-04-02

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Eaux-de-vie de vin et de marc originaire de Provence

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.