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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE
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EAU DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DOUCE
EYGUEBELLE SA

Numéro de dépôt :
3178988
Date de dépôt :
08/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
08/08/2012
EAU DOUCE de EYGUEBELLE

Présentation de la marque EAU DOUCE

Déposée le 8 août 2002 par la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « EAU DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EYGUEBELLE domicilié(e) Le Couvent Montjoyer,26230 GRIGNAN - 26230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 274 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BRUN Avocat domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France.

La marque EAU DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DOUCE est expirée depuis le 8 août 2012.

EYGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : SIROP ET LIQUEUR DE L'ABBAYE , 8 DE FRUIT , SAINT YVES , CARTOUX , NOSTRADAMUS , LA PROVENCE GOURMANDE , POTION DES SIMPLES , EYGUEBELLE , MARRONNIER , NECTARINE


EYGUEBELLE SA - Le Couvent Montjoyer,26230 GRIGNAN - 26230 - France - SIREN 410274179


Jean-Claude BRUN Avocat - 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 28 novembre 2005 - Gage constitué n°423093 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 10 octobre 2006 - Gage constitué n°442039 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 28 novembre 2005 - Gage constitué n°423097 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou cacao et des boissons lactées) .