Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur EYGLUNENT Raphaël
/
SBA SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBA SANTE
M. EYGLUNENT Raphaël

Numéro de dépôt :
3994466
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2023
SBA SANTE de EYGLUNENT Raphaël

Présentation de la marque SBA SANTE

Déposée le 2 avril 2013 par monsieur EYGLUNENT Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SBA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur EYGLUNENT Raphaël domicilié(e) 24 rue Jarente - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SBA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBA SANTE est expirée depuis le 2 avril 2023.


M. EYGLUNENT Raphaël - 24 rue Jarente - 69002 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Services d'assurance ; services d'assurance-maladie ; services d'assurance-prévoyance.