Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCC11 Consulting
M. Eychenne Pascal, Agissant pour le compte de la société Cabinet Consulting en cours de formation

Numéro de dépôt :
3962893
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2022
CCC11 Consulting de Eychenne Pascal

Présentation de la marque CCC11 Consulting

Déposée le 16 novembre 2012 par monsieur Eychenne Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CCC11 Consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Eychenne Pascal domicilié(e) Lotissement de la Cavayère, 48 Rue Malbosc - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eychenne Pascal domicilié(e) Lotissement de la Cavayère, 48 Rue Malbosc - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque CCC11 Consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCC11 Consulting est expirée depuis le 16 novembre 2022.


M. Eychenne Pascal, Agissant pour le compte de la société Cabinet Consulting en cours de formation - Lotissement de la Cavayère, 48 Rue Malbosc - 11000 - CARCASSONNE - France


M. Eychenne Pascal - Lotissement de la Cavayère, 48 Rue Malbosc - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.