Déposée le 2 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Exxm Development
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORGES DE L'AVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Exxm Development domicilié(e) 15 rue du Louvre, BAL 132 - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Exxm Development domicilié(e) 15 rue du Louvre, BAL 132 - 75001 - PARIS - France.
La marque FORGES DE L'AVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Exxm Development, EURL - 15 rue du Louvre, BAL 132 - 75001 - PARIS - France
Exxm Development - 15 rue du Louvre, BAL 132 - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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